Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays de l'Ouest et d'ailleurs
Gérard Monfort, demeurant à St Pierre de Salerne, 27800 Brionne.

Numéro de dépôt :
1227212
Date de dépôt :
15/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1992

Présentation de la marque Pays de l'Ouest et d'ailleurs

Déposée le 15 novembre 1982 par Gérard Monfort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pays de l'Ouest et d'ailleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard Monfort, demeurant à St Pierre de Salerne, 27800 Brionne. - France.

La marque Pays de l'Ouest et d'ailleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays de l'Ouest et d'ailleurs est expirée depuis le 15 novembre 1992.

Gérard Monfort a également déposé les autres marques suivantes : IMAGO MUNDI , EMBLEMATA


Gérard Monfort, demeurant à St Pierre de Salerne, 27800 Brionne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, collection de livres, photographie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) éducation et divertissement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de lims, catalogues; diffusion de livres, revues, périodiques, journaux par tous procédés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.